Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

7 résultats pour la valeur "16/12/2019" du filtre Date de séance, pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion

portant renouvellement et transfert de l'autorisation pour le fonctionnement de l'appartement protégé "Le Trident" à MULHOUSE de l'association de santé de la région de MULHOUSE à la "Société QUIETELLE" et extension de l'autorisation de deux places

Assemblée : Non défini
Date : 16/12/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation "des tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Les Violettes" à KINGERSHEIM pour l'année 2020

Assemblée : Non défini
Date : 16/12/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation "des tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance"de l'EHPAD "Oeuvre Schyrr" à HOCHSTATT pour l'année 2020

Assemblée : Non défini
Date : 16/12/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement et transfert de l'autorisation de fonctionnement des appartements protégés "Cours du tissage" et "Cour des Vignerons" à BRUNSTATT de l'association de santé de la région de MULHOUSE à la société "QUIETELLE" et extension de l'autorisa

Assemblée : Non défini
Date : 16/12/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant financement des prestations afférentes à la dépendance de l'EHPAD "Korian La Cotonnade" à PFASTATT pour l'année 2020

Assemblée : Non défini
Date : 16/12/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant financement des prestations afférentes à la dépendance de l'EHPAD "Korian Les Trois Sapins" à THANN pour l'année 2020

Assemblée : Non défini
Date : 16/12/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant financement des prestations afférentes à la dépendance de l'EHPAD "Korian La Filature" à MULHOUSE pour l'année 2020

Assemblée : Non défini
Date : 16/12/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page